CHSCT Gfi Méditerranée

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Le bureau du CHSCT

Le bureau actuel

Jean-Michel Valers, Sophia Antipolis
Caroline Sabatier, Aix en Provence
Hamid Znidah, Montpellier
Yves Amate, Aix en Provence (secrétaire du comité)

M. Stéphane Jourjon préside les réunions, assisté par Mme Isabelle Bucki-Rundstadler

L'organisation du CHSCT

• Le Fonctionnement
• Le Rôle du CHSCT
• Le Périmètre
• Les élus
• Le rôle de l'employeur en matière de sécurité
• Le Salarié
• Les Inspections d'Agences
• Les Consultations du CHSCT
• Le pouvoir d'études et de propositions
• Les Enquêtes
• Les Moyens du CHSCT
• Le Délit d'entrave

Les dossiers pratiques

Généralités
- • Burnout
- • Dégradations des conditions de travail
- • L'Accident du Travail et les Maladies Professionnelles
- • L'Inaptitude au Travail
- • La Convention Collective
- • La Position sur le poste de travail
- • La visite médicale
- • Le Droit de Retrait
- • Le travail sur écran
- • Les Troubles MuscoloSqueletiques
Les formes de pressions
- • La Lutte contre la Discrimination au Travail
- • Le Harcèlement Moral
- • Le Harcèlement Sexuel
Sécurité routière
- • Sécurité routière
Les contacts
- • L'Inspecteur du Travail
- • Ceux qui peuvent vous aider
- • Le Médecin du Travail

Liens

Si le lien ne fonctionne pas, contactez le webmestre pour l'en informer.

3. Licence

Site CeCILL

Le CEA, le CNRS et l'INRIA ont élaboré CeCILL, la première licence qui définit les principes d'utilisation et de diffusion des logiciels libres en conformité avec le droit francais, reprenant les principes de la licence GNU GPL.
CeCILL est aussi tout à fait adaptée pour des projets internationaux. smile